Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les BIO du Bocal
LES DUCS DE GASCOGNE

Numéro de dépôt :
4399208
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les BIO du Bocal de LES DUCS DE GASCOGNE

Présentation de la marque Les BIO du Bocal

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par LES DUCS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les BIO du Bocal »

Le déposant est LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Cécile DAT-BABIN domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

LES DUCS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CANARDIE , CUISIGNAC , Les bons Mets BIO , DUCS DE GASCOGNE , JEAN DE VEYRAC , BLASON GOURMAND , DUCS de GASCOGNE


LES DUCS DE GASCOGNE - Route de Mauvezin - 32200 - GIMONT - France


Cabinet Morelle & Bardou, Madame Cécile DAT-BABIN - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Inscription le 19 juin 2019 - Rejet total n°759234 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Viande, poisson, volaille, gibier, salaisons et charcuterie, mollusques comestibles non vivants, crustacés non vivants ; extraits de viande, de poisson, de volaille, de mollusques, de crustacés ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits ou grillés ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromage, crème (produit laitier), yaourt ; huiles et graisses comestibles ; soupes de légumes ou de fruits ; purées et mousses de fruits ou de légumes ; chips de pommes de terre, chips de légumes ; salades mélangées à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de mollusques comestibles, de crustacés, de légumes, de fruits ou de produits laitiers ; conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de viande, volaille et gibier ; conserves de charcuterie ; conserves de poisson, coquillages et crustacés ; plats préparés essentiellement composés de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de salaison, de charcuterie, de mollusques comestibles, de crustacés, de légumes, de fruits ou de fromage ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca ; farines et préparations faites de céréales, céréales, pain, pâtes alimentaires, pizzas, sushis, sandwiches, crêpes, biscuits, pâtisserie et confiserie, crackers, biscuits d’apéritif, maïs grillé et éclaté (pop-corn) ; chocolat et produits à base de chocolat ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; mayonnaise ; ketchup (sauce) ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; herbes aromatiques séchées (assaisonnement) ; plats préparés essentiellement composés de préparations à base de céréales, de pâtes alimentaires, de riz, de pâtisseries ou de confiseries ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de vente en gros et services de vente au détail en boutiques, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, de produits issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, à savoir, viande, poisson, volaille, gibier, salaisons et charcuterie, mollusques comestibles non vivants, crustacés non vivants, fruits et légumes conservés, fruits et légumes congelés, fruits et légumes séchés, fruits et légumes cuits ou grillés, gelées, confitures, marmelades, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromage, crème (produit laitier), yaourt, huiles et graisses comestibles, soupes de légumes ou de fruits, purées et mousses de fruits ou de légumes, chips de pommes de terre, chips de légumes, salades mélangées à base de viande ou volaille, salades mélangées à base de poisson ou crustacés, salades mélangées à base de légumes ou de fruits ou de fromage, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de viande ou de volaille, conserve de gibier, conserves de charcuterie, conserves de poisson, coquillages et crustacés, plats préparés à base de viande, de poisson ou de volaille, plats préparés à base de gibier, plats préparés à base de salaison ou de charcuterie, plats préparés à base de crustacés, plats préparés à base de légumes ou de fruits, plats préparés à base de fromage, de boissons lactées où le lait prédomine ; services de vente en gros et services de vente au détail en boutiques, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, de produits issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, à savoir, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, céréales, pain, pâtes alimentaires, pizzas, sushis, sandwiches, crêpes, biscuits, pâtisserie et confiserie, crackers, biscuits d’apéritif, maïs grillé et éclaté (pop-corn), de chocolat et produits à base de chocolat, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, mayonnaise, ketchup (sauce), vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, épices, herbes aromatiques séchées (assaisonnement), de plats préparés à base de céréales, plats préparés à base de pâtes alimentaires ou de riz, plats préparés à base de pâtisseries ou de confiseries, de boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.